- Présentation du site.
Directrice de la publication :
Bénédicte Bury, présidente de l’UNAPL-IDF et de l’ORIFFPL-IDF
E-mail : presidence-idf@unapl.fr
Conception, développement et réalisation du site :
Laura Ciriani Ciriani.com
& Nature Digitale – Matthieu Guillotte
Agence Web – Création de sites Internet et Référencement Naturel
Nature Digitale
36 La Haute Racinais,
35270 Combourg
Tél : 09 72 30 82 38
Hébergement :
Planet Hoster – France.
Plate-forme de gestion de contenu :
WordPress
Les photos et autres illustrations font l’objet de droits réservés auprès de l’UNAPL-IDF.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site unapl-idf.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site unapl-idf.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site unapl-idf.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Prénom-Nom, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site unapl-idf.fr est mis à jour régulièrement par Prénom-Nom. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
- Description des services fournis.
Le site unapl-idf.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Prénom-Nom s’efforce de fournir sur le site unapl-idf.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site unapl-idf.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site unapl-idf.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
- Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Emmanuelle Schirrer eschirrer-idf@unapl.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site unapl-idf.fr, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site unapl-idf.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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